Marque enregistrée - Marque en vigueur

MON-MATERIEL-MEDICAL-EN-PHARMACIE.FR
HANDI-PHARM GROUPE

Numéro de dépôt :
4349342
Date de dépôt :
27/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/03/2027
MON-MATERIEL-MEDICAL-EN-PHARMACIE.FR de HANDI-PHARM GROUPE

Présentation de la marque MON-MATERIEL-MEDICAL-EN-PHARMACIE.FR

Déposée par voie électronique le 27 mars 2017 par HANDI-PHARM GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MON-MATERIEL-MEDICAL-EN-PHARMACIE.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est HANDI-PHARM GROUPE domicilié(e) 12 Rue des colzas - 85110 - CHANTONNAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme TASSI domicilié(e) 47 RUE DE PRONY - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MON-MATERIEL-MEDICAL-EN-PHARMACIE.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4349342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON-MATERIEL-MEDICAL-EN-PHARMACIE.FR arrivera à expiration en date du 27 mars 2027.

HANDI-PHARM GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : PharmaConfort , MON MATERIEL MEDICAL EN PHARMACIE.FR VOTRE PHARMACIEN VOUS CONSEILLE , HANDI-PHARM , pharma confort


HANDI-PHARM GROUPE - 12 Rue des colzas - 85110 - CHANTONNAY - France


Jérôme TASSI - 47 RUE DE PRONY - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Inscription le 26 octobre 2018 - Rejet partiel n°736693 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-10-26

Savons ; huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, à l'exception des préparations utilisées dans le domaine dentaire et/ou par les cabinets dentaires ; shampooings, produits anti-solaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ;

Médicaments, baumes, pommades, potions, préparations, sérums, vaccins, graisses et huiles pour la médecine humaine ou à usage vétérinaire, produits pour le diagnostic à usage médical, plantes et racines médicinales (conditionnées ou non) et plus généralement produits et préparations pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; aliments (à l'exclusion des aliments pour bébés), préparations, boissons et substances diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels à usage médical ; préparations de vitamines ; bonbons à usage médical ; sucres à usage médical ; produits pour la purification de l'air, désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, parasiticides ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique ;

Lunettes (optique), articles de lunetterie, étuis à lunettes ; loupes ;

Autocollants, brochures, étiquettes adhésives, catalogues ; calendriers, papier d'emballage, papier hygiénique; papier pour appareils enregistreurs ; prospectus, publications imprimées ;

Vêtements (à l'exception des vêtements contre les accidents, les irradiations et le feu), y compris la layette ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; sous-vêtements ;

Publicité ; services de promotion des ventes pour des tiers ; opérations de mercatique ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, organisation de campagne promotionnelles régionales et nationales ; services de démonstration de produits ; gestion de fichiers informatiques de base de données commerciales ou publicitaires ; recueil de données commerciales ou publicitaires dans un fichier central ; service de gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, gestion de centrale d'achat, agencement des vitrines ;

Conseils en matière de santé ; services de santé ; services thérapeutiques.